mentions légales
Editeur du site
321 IMMO
Siège social : 6bis, rue de la république - 06240 Beausoleil
Tél. : 04 93 78 03 21
Directeur de la Publication : Franck Attar
L'accès à ce site Internet et l'utilisation de ce site sont régis par les conditions énoncées ci-après. A défaut d'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation, nous vous saurions gré de bien vouloir vous abstenir d'utiliser ce site électronique. Ce site électronique a été développé et est administré par 321 IMMO (dénommée ci-après 321 IMMO) qui se réserve le droit de fermer ce site ou d'y apporter des modifications partielles ou exhaustives ou d’en modifier les conditions générales d'utilisation. Veuillez également tenir compte du fait que 321 IMMO est en droit d'apporter ces changements sans préavis et à sa seule et absolue discrétion. Lorsque vous nous rendez visite sur ce site, nous vous demandons dès lors de lire de nouveau attentivement les conditions générales d’utilisation et de prendre note des changements ou amendements ayant été éventuellement apportés par nos soins.
Abandon du bénéfice de l'utilisation
Tous les détails, documents et autres illustrations publiés sur le présent site Internet sont la propriété exclusive de 321 IMMO. Toute autorisation permettant à autrui d'utiliser le présent site Internet est accordée sous réserve expresse que la notice relative aux droits de propriété intellectuelle soit reproduite sur l'ensemble des copies et en mettant tout particulièrement en évidence le fait que ces informations sont exclusivement réservées à un usage personnel et ne peuvent en aucun cas être exploitées à des fins commerciales ; il sera enfin précisé que ces informations ne pourront être en aucune manière modifiées et que toutes les illustrations téléchargées sur ce site électronique ne pourront être utilisées qu'en liaison avec le texte d'accompagnement.
Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le site www.321-immo.com a fait
l'objet d'une déclaration à la CNIL. Toute personne, dont des données à
caractère personnel sont collectées sur ce site, dispose d'un droit d'accès,
de modification et de suppression des informations collectées le concernant.
Pour exercer ce droit,
vous pouvez adresser un courrier à :
321-IMMO - 6bis, rue de la république - 06240 Beausoleil

